Partager l'article ! Election CNRACL 2008 : Les votants et les dates clés pour l’organisation du scrutin: L’arrêté du 5 juin 2008 fixe la date des élections à la ...
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L’arrêté du 5 juin 2008 fixe la date des élections à la CNRACL. Elles se dérouleront jusqu’au 2
décembre 2008 et le scrutin se fera par correspondance uniquement.
Le matériel sera envoyé au domicile des électeurs à partir du 2 novembre 2008. Dans la fonction publique, seuls les stagiaires et les titulaires participeront au scrutin. Les agents contractuels ne participeront pas à cette élection car ils dépendent de la caisse de retraite de l’Ircantec.
La fin du scrutin est fixée au 2 décembre 2008 mais nous conseillons fortement d’envoyer les votes au plus tard le 26 novembre 2008 pour être sûr qu’il soient pris en compte. La CNRACL est un des seuls régimes de retraite où le conseil d’administration est élu par ses affiliés.
- 24 août 2008 : Les électeurs sont avisés personnellement, à leur adresse administrative, par le Directeur Général de la CDC, de leur inscription sur les listes électorales et des conditions du scrutin.
- 8 septembre 2008 : La liste électorale est réputée définitive.
- 23 septembre 2008 :
1) Date limite d’envoi du matériel de vote
2) Les employeurs sont tenus de communiquer l’inscription sur les listes électorales à leur personnel en détachement ou en position statutaire les éloignant de manière prolongée de leur lieu de travail.
Actifs : Les électeurs affiliés en activité sont avisés par le biais de leur collectivité employeur du scrutin et de ses conditions. La liste électorale et les conditions du vote sont affichées sur les lieux de travail.
Retraités : Les mairies affichent les listes électorales de l’ENSEMBLE des retraités de la CNRACL résidant dans la commune. (Les retraités résidant dans les TOM et à l’étranger sont avisés personnellement, à leur adresse administrative, par le Directeur Général de la CDC, de leur inscription sur les listes électorales et des conditions du scrutin.)
- 13 octobre 2008 : Actifs et Retraités : La liste électorale est réputée définitive.
- 2 novembre 2008 : Actifs et Retraités : Date limite d’envoi du matériel de vote
- 2 décembre 2008 : Clôture du scrutin à 18 heures
- 3 décembre 2008 : Début du dépouillement
Le matériel sera envoyé au domicile des électeurs à partir du 2 novembre 2008. Dans la fonction publique, seuls les stagiaires et les titulaires participeront au scrutin. Les agents contractuels ne participeront pas à cette élection car ils dépendent de la caisse de retraite de l’Ircantec.
La fin du scrutin est fixée au 2 décembre 2008 mais nous conseillons fortement d’envoyer les votes au plus tard le 26 novembre 2008 pour être sûr qu’il soient pris en compte. La CNRACL est un des seuls régimes de retraite où le conseil d’administration est élu par ses affiliés.
Les dates clés pour le scrutin
- 1er août 2008 : Date de clôture des candidatures- 24 août 2008 : Les électeurs sont avisés personnellement, à leur adresse administrative, par le Directeur Général de la CDC, de leur inscription sur les listes électorales et des conditions du scrutin.
- 8 septembre 2008 : La liste électorale est réputée définitive.
- 23 septembre 2008 :
1) Date limite d’envoi du matériel de vote
2) Les employeurs sont tenus de communiquer l’inscription sur les listes électorales à leur personnel en détachement ou en position statutaire les éloignant de manière prolongée de leur lieu de travail.
Actifs : Les électeurs affiliés en activité sont avisés par le biais de leur collectivité employeur du scrutin et de ses conditions. La liste électorale et les conditions du vote sont affichées sur les lieux de travail.
Retraités : Les mairies affichent les listes électorales de l’ENSEMBLE des retraités de la CNRACL résidant dans la commune. (Les retraités résidant dans les TOM et à l’étranger sont avisés personnellement, à leur adresse administrative, par le Directeur Général de la CDC, de leur inscription sur les listes électorales et des conditions du scrutin.)
- 13 octobre 2008 : Actifs et Retraités : La liste électorale est réputée définitive.
- 2 novembre 2008 : Actifs et Retraités : Date limite d’envoi du matériel de vote
- 2 décembre 2008 : Clôture du scrutin à 18 heures
- 3 décembre 2008 : Début du dépouillement
Par Administrateur syndicat CGT chparay
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