Compte rendu du CTE du 27 Mars 2008

     Personnes siégeant voir rubrique présentation de l’équipe syndicale.

    Avant le début des votes pour les différentes Commissions la CGT fait remarquer la non-conformité du CTE par la présence de 3 membres suppléants CFDT selon l’article 14 du règlement intérieur : 2 suppléants CFDT quittent la réunion en début de séance.

Les élections pour les différentes commissions débutent :

Ø      Secrétaire CTE : Patricia BUSSELIER LAUTISSIER (CGT)

Ø      Secrétaire Adjointe : Laurence DEBORDE (CGT)

Ø      Représentant à la Commission Médicale d’Etablissement : Laurence CHARRIER (CGT)

Ø      Représentant à la Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge : Titulaire : Gabrielle DE COUDENHOVE (CGT) & Suppléante : Patricia BUSSELIER LAUTISSIER

Un organigramme de la  direction et la composition du pôle exécutif seront  communiqués  aux membres du CTE à la demande de la CGT.

v     Le règlement intérieur du CTE est étudié et remis à jour : il sera validé lors du prochain CTE.

v      La composition des membres sera affichée dans les tableaux prévus à cet effet.

v     Le projet d’établissement doit être impérativement rédigé en vue de la révision du SROS (2° trimestre 2008) et dans le cadre de la certification (Décembre 2008). Un comité de pilotage sera constitué en associant médecins, représentants du personnel et membres de la Direction : 2 représentants désignés par les 2 syndicats seront transmis à la Direction.

v     Le pôle gériatrique : la reconstruction de la  gériatrie sur le site des Charmes est une priorité. Il peut s’inscrire dans le cadre de l’hôpital 2012, l’établissement doit se positionner auprès de l’ARH avant juin 2008. La direction demande 2 représentants désignés par les 2 syndicats pour faire partie du Comité de Pilotage.

v     Coopération avec la Clinique de la Roseraie :  le Directeur explique que l’objectif de l’ARH est d’éviter les doubles emplois, en conséquence, un audit des blocs est en cours de réalisation : celui-ci sera présenté lors du prochain CTE.

v     Finances : le déficit prévisionnel 2007 était de 2,2 ME or il n’est que de 1.589ME avec une provision de 500000^E pour les litiges relatifs à la construction.

v     IRM : le dossier a été présenté le 1 avril au CROS afin que celui-ci soit opérationnel en fin d’année. Il n’existe que 4 constructeurs et l’étude faisabilité constructive sera rendue dans 1 mois. La salle d’angiographie serait le lieu retenu pour l’installation.

Cette installation sera 50%privée et 50% publique. La formation sera faite sur place et il y aura des recrutements.

v     Société de ménage : de nombreux débats ont été soulevés sur cette question et les 2 syndicats ont demandé la réintégration des ASH pour s’occuper des services de soins. Le directeur a compris qu’il y a des failles dans le système mis en place et est tout à fait d’accord pour revoir les données.

v     Ressources Humaines :

Ø      Service urgences : les aides soignantes souhaitent avoir les mêmes horaires que  les IDE dans un souci d’une bonne prise en charge des patients : cette organisation est validée à l’unanimité.

Ø      Service  de Surveillance Continue : Période d’essai de 3 mois en travail de 12 heures pour les aides soignants et les IDE afin de palier au manque de personnel IDE. Ces horaires ont été modifiés en accord avec le personnel qui avait déjà fait cela durant la période estivale 2007. Cette demande est validée à l’unanimité.

Ø      Un protocole de renfort IDE en cas d’ouverture le week-end des lits d’hospitalisation de jour/semaine en médecine a été instauré en concertation avec le personnel de ces services et est mis en place. Cet essai (chevauchement de 12H selon un protocole défini) ne règlera pas le problème de fond quant à l’insuffisance de lits sur l’établissement. Cependant, la satisfaction n’est pas entière quant à cette proposition.

Ø      Le service de radiologie fonctionne maintenant en système de 3 X 8 ce qui  satisfait toute l’équipe. Cette organisation est validée à l’unanimité.

Ø      Attribution des primes : la direction va répertorier toutes les primes et s’engage à faire un point général sur ce sujet.

Ø      Organisation des congés annuels : un débat est soulevé quant à la difficulté d’avoir 3 semaines de vacances l’été pour tous les agents qui le souhaitent : la direction n’a pas de réponse à apporter. Il est rappelé que les agents du pool sont prioritaires sauf ceux exerçant dans un service depuis plus de 3 mois. Quant à la fermeture de lits cet été, la direction n’a encore pris aucune décision.

Ø      Astreintes sur l’établissement : une liste va être faite quant aux agents concernés et nous reverrons les modalités d’application du taux à 25% ou 33% car rien n’a jamais été officialisé. La direction nous apprend qu’une astreinte va être mise en place pour le service informatique. La date n’est pas encore définie.

Ø      Funérarium : une demande de création de poste d’agent d’amphithéâtre est faite à la direction : celle-ci est d’accord pour étudier le sujet.

Prochain CTE le 22 avril 2008 à 14h